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Les données de l'environnement n°90  - Janvier/Février 2004
La facture d'eau

Les factures d’eau comportent trois grands éléments : la distribution de l’eau, la collecte et le traitement des eaux usées, les taxes et redevances. Ils ont été regroupés ici comme suit :

• Le prix de l’eau potable comprend une partie fixe appelée en général abonnement, et une partie variable calculée en fonction des volumes consommés. Les calculs sont faits ici pour 120 m3 d’eau. Le prix de l’eau potable intègre la redevance perçue par les agences de l’Eau au titre du prélèvement de l’eau dans le milieu naturel, celle du fonds national de développement des adductions d’eau (FNDAE), la redevance des Voies Navigables de France ainsi que les taxes locales et la TVA sur l’eau potable.

• Le prix de l’assainissement porte sur la collecte et le traitement des eaux usées. Il comprend une partie fixe et une partie variable calculée pour 120 m3. Le prix de l’assainissement intègre aussi la redevance perçue par les agences de l’Eau au titre de la pollution, ainsi que la TVA sur l’assainissement.

Les prix moyens départementaux sont calculés en pondérant les prix communaux par les populations.

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