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Sol et sous-sol

Le sol

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Les sites et sols pollués

Un site pollué présente un risque pérenne, réel ou potentiel, pour la santé humaine ou l'environnement du fait d'une pollution résultant d'une activité actuelle ou ancienne sur ce site. La pollution locale, qui concerne quelques dizaines d’hectares au maximum, ou ponctuelle des sols est généralement d’origine industrielle. Son étendue peut cependant s'accroître sous l’effet de la dispersion par l’air ou par les eaux percolant dans le sol, pour atteindre des portions de territoire ou des volumes de sol plus importants.

Le ministère en charge de l’écologie a inventorié les sites pollués depuis le début des années 1990 et a constitué Basol, la base de données des sites et sols pollués ou potentiellement pollués, qui appellent une action de l’administration à titre préventif ou curatif. Début 2012, Basol comptabilise 4 142 sites et sols pollués pour lesquels l'État a entrepris une action de remédiation. Basol répertorie de nouveaux sites lorsqu’une suspicion de pollution nécessite l’action des pouvoirs publics.

Les inventaires historiques régionaux des anciens sites industriels et activités de services susceptibles d’être pollués (Basias), peuvent alors fournir des informations utiles (activités anciennes et successives, types de produits employés). À l’inverse, les sites sont supprimés de l’inventaire Basol dès lors qu’ils sont traités et libres de toute restriction. Ils sont alors transférés dans la base de données Basias, qui compte à ce jour un peu moins de 260 000 sites pour en conserver la mémoire et fournir des informations utiles aux acteurs de l’urbanisme, du foncier et de la protection de l’environnement.

La répartition géographique des sites et sols pollués montre des disparités régionales. Compte-tenu de l’implantation historique des activités industrielles, extractives ou commerciales, les sites et sols pollués sont logiquement concentrés dans certaines régions (Alsace, Île-de-France, Lorraine, Nord – Pas-de-Calais, Rhône-Alpes), mais aussi le long des axes de transport fluvial (Rhin, Rhône, Seine). Les régions Rhône-Alpes (14,5 %), Nord – Pas-de-Calais (13,8 %) et l’Île-de-France (10,4 %) concentrent à elles seules près de 40 % des sites et sols pollués. Suivent la Lorraine (7,8 %), l’Aquitaine (6,8 %) et l’Alsace (6,3 %). À l’opposé, 7 régions métropolitaines parmi les plus agricoles (Auvergne, Basse-Normandie, Bourgogne, Bretagne, Limousin, Pays de la Loire, Poitou-Charentes), les régions d’outre-mer et la Corse, totalisent moins de 11 % de l’ensemble des sites pollués.

Les sites et sols pollués répertoriés dans Basol sont concentrés dans un peu moins de 6 % de l’ensemble des communes françaises, soit 2 180 communes. Environ deux tiers d’entre elles comptabilisent seulement un site pollué. Par contre, 8 grandes villes de plus de 100 000 habitants  (Grenoble, Lille, Lyon, Marseille, Mulhouse, Reims, Strasbourg, Toulouse) et 2 villes de taille plus modeste, mais dont le passé industriel (Gennevilliers) ou minier (Roubaix) est important recensent plus de 20 sites et sols pollués chacune.

L'origine des pollutions peut-être très variée : rejet dans les panaches des cheminées d’usines, accident de manutention et de transport de matières polluantes, mauvais confinement de produits toxiques sur des sites industriels actuels ou anciens, etc. Certaines de ces pollutions peuvent être piégées par les sols puis, sous certaines conditions, redevenir mobiles et présenter un danger pour la santé humaine.

Vingt-quatre polluants sont recensés dans Basol en termes de présence ou d’absence dans les sols ou dans les nappes de chaque site et sol pollué. Ils peuvent être regroupés en sept grandes familles de polluants : les BTEX, les Cyanures, les Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), les Hydrocarbures, les Hydrocarbures chlorés (PCB-PCT : produits organiques polychlorés, solvants halogénés, TCE : Trichloréthylène), les Métaux et métalloïdes (Arsenic, Baryum, Cadmium, Chrome, Cobalt, Cuivre, Mercure, Molybdène, Nickel, Plomb, Sélénium, Zinc) et les autres contaminants (Ammonium, Chlorures, Pesticides, Solvants non halogénés, Sulfates).

La répartition des 7 familles de polluants impliquées dans la pollution des sols ou des nappes sont très proches. Les hydrocarbures sont en cause pour un tiers de l’ensemble des pollutions et les métaux et métalloïdes pour pratiquement un quart. De manière générale, les familles d’hydrocarbures (minérales, chlorés, HAP) sont impliquées dans 65 % de l’ensemble des pollutions des sols ou des nappes. Quant aux cyanures, aux BTEX (somme de Benzène, Toluène, Éthylbenzène et Xylène) et aux autres contaminants (Ammonium, Chlorures, Pesticides, Solvants non halogénés, Sulfates), ils représentent chacun moins de 7 % des pollutions des sols ou des nappes des sites pollués.

Selon l’indicateur de « Progression de la gestion des sites contaminés » de l’Agence européenne de l’environnement, près de 2,5 millions de sites (soit en moyenne 4,2 sites pour 1 000 habitants) sont identifiés comme potentiellement contaminés en 2011 (CE-AEE, 2013). 14 % d’entre eux (soit 342 000 sites) sont estimés comme contaminés, ce qui représente 5,7 sites contaminés pour 10 000 habitants. Les contaminants le plus souvent identifiés dans les sols des sites pollués européens en 2012 sont les métaux et métalloïdes (35 %), les hydrocarbures (24 %) et les HAP (11 %), alors que dans les nappes les proportions de ces mêmes polluants sont respectivement de 31 %, de 22 % et de 15 %.

Définitions :

-    Contamination :
accroissement notable de la concentration d’éléments minéraux, organiques ou pathogènes dans un sol au-delà des valeurs normales, sans préjuger de la modification de sa qualité.
-    Pollution :
situation constatée montrant la présence de polluants dans un milieu, suite à l’introduction, directe ou indirecte par l’activité humaine, de substances susceptibles de contribuer ou de causer un danger pour la santé de l’homme, des détériorations aux écosystèmes ou aux biens matériels, ou une entrave à un usage légitime de l’environnement. La pollution peut être historique ou nouvelle, résultant d’une activité humaine passée ou récente, ou encore résiduelle, subsistant dans un milieu déterminé après réhabilitation.


Pour mieux comprendre


Industrie > pollution des sols

Dépenses de protection de l'environnement > La dépense de protection et d’assainissement du sol, des eaux souterraines et des eaux de surface


Voir aussi...

  • www.ademe.fr  (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie)
    Rubrique > Accueil > Nos expertises > Sols pollués
  •  http://www.eea.europa.eu/ (Agence européenne de l’environnement –AEE)
    Rubrique > Data and maps > Indicators > Progress in management of contaminated sites > Progress in management of contaminated sites (LSI 003) - Assessment published May 2014
  • http://basol.developpement-durable.gouv.fr/  (Base de données BASOL)
    Information sur les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif.
  • http://www.brgm.fr (Bureau de recherches géologiques et minières)
    Rubrique > Activités > Environnement et écotechnologies > Animation : tout comprendre sur les sites et sols pollués
  • http://www.ineris.fr/ (Institut national de l’environnement industriel et des risques - Ineris)
    Rubrique > Accès en ligne > Dossiers thématiques > Sites et sols pollués
  • http://www.developpement-durable.gouv.fr/ (Ministère de l'écologie, du développement durable et de l’énergie - Medde)
    Rubrique > Prévention des risques > Risques technologiques et transports de matières dangereuses > Sites et sols pollués

Mis à jour le 13/10/2014

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