Ministère de la Transition
écologique et solidaire
Commissariat général au Développement durable
0 article
BRGM, BRGM Éditions, 2009, 127 p.
Mis à jour le 27.02.2017
Accéder au bilan qualité depuis la fiche enquête (rubrique Sources & méthodes) Accéder au calendrier prévisionnel pour connaître les prochaines parutions.La messagerie au quatrième trimestre 2012Chiffres &...
Publications élaborées à l'aide de données issues du fichier Filocom : - Les occupants des logements en 2009Chiffres & statistiques n° 139 - juillet 2010- Les conditions d’occupation des logements en 2009Chiffres &...
Les données départementales et communales relatives aux installations de production d’électricité renouvelable sont diffusées dans le cadre de l’arrêté du 14 juin 2011 définissant la diffusion de données locales sur les énergies...
Des normes de qualité environnementales (NQE) ont été fixées, par les autorités européennes ou nationales, pour 32 substances autres que pesticides, afin de les prendre en compte dans l’évaluation de l’état des cours d’eau au...
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La messagerie au quatrième trimestre 2012
Chiffres & statistiques n° 402 - mars 2013
La messagerie au troisième trimestre 2012
Chiffres & statistiques n° 378 - décembre 2012
La messagerie au deuxième trimestre 2012
Chiffres & statistiques n° 350 - septembre 2012
La messagerie au premier trimestre 2012
Chiffres & statistiques n° 326 - juin 2012
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Publications élaborées à l'aide de données issues du fichier Filocom :
- Les occupants des logements en 2009
Chiffres & statistiques n° 139 - juillet 2010
- Les conditions d’occupation des logements en 2009
Chiffres & statistiques n° 140 - juillet 2010
Les données départementales et communales relatives aux installations de production d’électricité renouvelable sont diffusées dans le cadre de l’arrêté du 14 juin 2011 définissant la diffusion de données locales sur les énergies...
Les données départementales et communales relatives aux installations de production d’électricité renouvelable sont diffusées dans le cadre de l’arrêté du 14 juin 2011 définissant la diffusion de données locales sur les énergies renouvelables, pris en application de l'article 88 de la loi n° 2010788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement.
Des normes de qualité environnementales (NQE) ont été fixées, par les autorités européennes ou nationales, pour 32 substances autres que pesticides, afin de les prendre en compte dans l’évaluation de l’état des cours d’eau au...
Des normes de qualité environnementales (NQE) ont été fixées, par les autorités européennes ou nationales, pour 32 substances autres que pesticides, afin de les prendre en compte dans l’évaluation de l’état des cours d’eau au titre de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE).
Respect des normes de qualité par les micropolluants autres que pesticides dans les cours d'eau en 2010
Source : agences et offices de l'eau
Traitements : SOeS 2012
Les dépassements de normes se concentrent au nord de la métropole, le long du couloir rhodanien et dans une moindre mesure en Guyane.
Ces dépassements sont constatés à 64 % sur 1 seule substance à la fois.
Substances à l'origine de dépassement de normes en France métropolitaine, en 2010
Nom de la substance | Nb de points prélevés | Taux de | Points conformes | Points non conformes | Points en doute | |||
en nombre | en % | en nombre | en % | en nombre | en % | |||
4-tert-Octylphenol | 1583 | 84.7 | 1535 | 97.0 | 3 | 0.2 | 45 | 2.8 |
Arsenic | 987 | 52.8 | 951 | 96.4 | 35 | 3.5 | 1 | 0.1 |
Benzo(a)pyrène | 1257 | 67.2 | 1217 | 96.8 | 40 | 3.2 | 0 | 0.0 |
Benzo(b+k)fluoranthène | 1257 | 67.2 | 1174 | 93.4 | 81 | 6.4 | 2 | 0.2 |
Benzo(ghi)pérylène + | 1257 | 67.2 | 57 | 4.5 | 780 | 62.1 | 420 | 33.4 |
Cadmium | 1031 | 55.1 | 533 | 51.7 | 9 | 0.9 | 489 | 47.4 |
Chloroforme | 1114 | 59.6 | 1107 | 99.4 | 1 | 0.1 | 6 | 0.5 |
Chrome | 988 | 52.8 | 971 | 98.3 | 11 | 1.1 | 6 | 0.6 |
Cuivre | 1047 | 56.0 | 786 | 75.1 | 236 | 22.5 | 25 | 2.4 |
Dichlorométhane | 1114 | 59.6 | 1108 | 99.5 | 1 | 0.1 | 5 | 0.4 |
Ethyl hexyl phthalate | 1211 | 64.8 | 1155 | 95.4 | 54 | 4.5 | 2 | 0.2 |
Fluoranthène | 1257 | 67.2 | 1248 | 99.3 | 9 | 0.7 | 0 | 0.0 |
Mercure | 1031 | 55.1 | 677 | 65.7 | 32 | 3.1 | 322 | 31.2 |
Nickel | 1116 | 59.7 | 1110 | 99.5 | 6 | 0.5 | 0 | 0.0 |
PBDE | 923 | 49.4 | 158 | 17.1 | 20 | 2.2 | 745 | 80.7 |
Pentachlorobenzène | 1455 | 77.8 | 1192 | 81.9 | 1 | 0.1 | 262 | 18.0 |
Zinc | 962 | 51.4 | 843 | 87.6 | 119 | 12.4 | 0 | 0.0 |
Source : agences de l'eau
Traitements : SOeS 2012
Substances à l'origine de dépassement de normes dans les cours d'eau des DOM, en 2010
Nom de la substance | Nb de points prélevés | Taux de | Points conformes | Points non conformes | Points en doute | |||
en nombre | en % | en nombre | en % | en nombre | en % | |||
Benzo(a) pyrène | 116 | 92,8 | 115 | 99,1 | 1 | 0,9 | 0 | 0,0 |
Benzo(b+k)fluoranthène | 43 | 34,4 % | 42 | 97,7 | 1 | 2,3 | 0 | 0,0 |
Benzo(ghi)pérylène+ | 96 | 76,8 | 0 | 0,0 | 2 | 2,1 | 94 | 97,9 |
Chloroforme | 124 | 99,2 | 0 | 0,0 | 1 | 0,8 | 123 | 99,2 |
Chrome | 80 | 64,0 | 65 | 81,3 | 1 | 1,3 | 14 | 17,5 |
Cuivre | 80 | 64,0 | 59 | 73,8 | 7 | 8,8 | 14 | 17,5 |
Mercure | 119 | 95,2 | 56 | 47,1 | 11 | 9,2 | 52 | 43,7 |
Plomb | 119 | 95,2 | 118 | 99,2 | 1 | 0,8 | 0 | 0,0 |
Zinc | 80 | 64,0 | 62 | 77,5 | 7 | 8,8 | 11 | 13,8 |
Source : agences de l'eau
Traitements : SOeS 2012
Les dépassements sont en grande majorité dus au HAP formée par la somme du benzo(g,h,i)pérylène et de l’indéno(1,2,3-cd)pyrène, surtout en métropole, puis dans une moindre mesure au cuivre et au zinc. Pour ces 2 métaux toutefois, leur origine peut être naturelle. Quant au mélange HAP incriminé, la norme est très restrictive. Les dépassements liés au mercure sont plus importants dans les DOM et se concentrent en Guyane. Il est toutefois difficile d’en trouver la cause, le lien avec les activités d’orpaillage n’étant pas établi.
Selon les paramètres, la part d’indétermination est importante : les HAP dans les DOM, les PBDE en métropole, en raison de performances analytiques inadaptées aux seuils fixés.
Méthodologie : Les normes de qualité environnementales ont été définies comme des seuils que la concentration moyenne annuelle et dans certains cas la concentration maximale relevée ne doivent pas dépasser. Ces normes, définies dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive Cadre sur l'eau, portent sur 32 substances ou groupes de substances dans les cours d’eau. La limite de quantification est la concentration à partir de laquelle le laboratoire menant l’analyse peut indiquer avec certitude la concentration d’une substance. Elle est variable d’une substance à une autre et pour une même substance peut l’être entre deux laboratoires. Les analyses étant confiées à différents laboratoires, les limites de quantification ne sont donc pas homogènes sur l’ensemble du territoire. Parfois, la limite de quantification est supérieure à la norme. Il est dans ce cas impossible de savoir si la substance analysée respecte ou non la norme. Les règles d’évaluation, fixées par arrêté (du 25 janvier 2010 modifié par arrêté du 28 juillet 2010) précisent la gestion des limites de quantification. Pour agréger les résultats des différents points, il a été choisi de ne présenter que les points où des dépassements avérés de normes ont été relevés en 2010. Sur les points sans dépassement avéré, il peut subsister des doutes sur certains paramètres. Des résultats plus complets sont disponibles dans le bilan micropolluants publié en octobre 2011 portant sur la période 2007-2009. Pour la Guyane, voir également le rapport n°59830 publié par le BRGM (www.brgm.fr). |
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