Références bibliographiques

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• La messagerie - année 2012

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  La messagerie au quatrième trimestre 2012
  Chiffres & statistiques n° 402 - mars 2013
  

  La messagerie au troisième trimestre 2012
  Chiffres & statistiques n° 378 - décembre 2012
  

  La messagerie au deuxième trimestre 2012
  Chiffres & statistiques n° 350 - septembre 2012
  

  La messagerie au premier trimestre 2012
  Chiffres & statistiques n° 326 - juin 2012
  

• 2009

  Publications élaborées à l'aide de données issues du fichier Filocom : - Les occupants des logements en 2009Chiffres & statistiques n° 139 - juillet 2010- Les conditions d’occupation des logements en 2009Chiffres &...

  Publications élaborées à l'aide de données issues du fichier Filocom :

  - Les occupants des logements en 2009
  Chiffres & statistiques n° 139 - juillet 2010
  
  - Les conditions d’occupation des logements en 2009
  Chiffres & statistiques n° 140 - juillet 2010

• Données locales relatives aux installations de production d'électricité renouvelable

  Les données départementales et communales relatives aux installations de production d’électricité renouvelable sont diffusées dans le cadre de l’arrêté du 14 juin 2011 définissant la diffusion de données locales sur les énergies...

  Les données départementales et communales relatives aux installations de production d’électricité renouvelable sont diffusées dans le cadre de l’arrêté du 14 juin 2011 définissant la diffusion de données locales sur les énergies renouvelables, pris en application de l'article 88 de la loi n° 2010788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement.

  • <media 10741 _blank>Note méthodologique
    
    </media>
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• Respect des normes par les micropolluants dans les cours d’eau

  Des normes de qualité environnementales (NQE) ont été fixées, par les autorités européennes ou nationales, pour 32 substances autres que pesticides, afin de les prendre en compte dans l’évaluation de l’état des cours d’eau au...

  Des normes de qualité environnementales (NQE) ont été fixées, par les autorités européennes ou nationales, pour 32 substances autres que pesticides, afin de les prendre en compte dans l’évaluation de l’état des cours d’eau au titre de la Directive Cadre sur l’Eau (DCE).
  
  
  Respect des normes de qualité par les micropolluants autres que pesticides dans les cours d'eau en 2010

  

  Source : agences et offices de l'eau
  Traitements : SOeS 2012
  
  

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  Les dépassements de normes se concentrent au nord de la métropole, le long du couloir rhodanien et dans une moindre mesure en Guyane.
  Ces dépassements sont constatés à 64 % sur 1 seule substance à la fois.
  
  
  
  
  Substances à l'origine de dépassement de normes en France métropolitaine, en 2010

  Nom de la substance	Nb de points prélevés	Taux de recherche ( en % )	Points conformes		Points non conformes		Points en doute
  			en nombre	en %	en nombre	en %	en nombre	en %
  4-tert-Octylphenol	1583	84.7	1535	97.0	3	0.2	45	2.8
  Arsenic	987	52.8	951	96.4	35	3.5	1	0.1
  Benzo(a)pyrène	1257	67.2	1217	96.8	40	3.2	0	0.0
  Benzo(b+k)fluoranthène	1257	67.2	1174	93.4	81	6.4	2	0.2
  Benzo(ghi)pérylène + indéno(123cd)pyrène	1257	67.2	57	4.5	780	62.1	420	33.4
  Cadmium	1031	55.1	533	51.7	9	0.9	489	47.4
  Chloroforme	1114	59.6	1107	99.4	1	0.1	6	0.5
  Chrome	988	52.8	971	98.3	11	1.1	6	0.6
  Cuivre	1047	56.0	786	75.1	236	22.5	25	2.4
  Dichlorométhane	1114	59.6	1108	99.5	1	0.1	5	0.4
  Ethyl hexyl phthalate	1211	64.8	1155	95.4	54	4.5	2	0.2
  Fluoranthène	1257	67.2	1248	99.3	9	0.7	0	0.0
  Mercure	1031	55.1	677	65.7	32	3.1	322	31.2
  Nickel	1116	59.7	1110	99.5	6	0.5	0	0.0
  PBDE	923	49.4	158	17.1	20	2.2	745	80.7
  Pentachlorobenzène	1455	77.8	1192	81.9	1	0.1	262	18.0
  Zinc	962	51.4	843	87.6	119	12.4	0	0.0

  Source : agences de l'eau
  Traitements : SOeS 2012
  
  
  Substances à l'origine de dépassement de normes dans les cours d'eau des DOM, en 2010
  

  Nom de la substance	Nb de points prélevés	Taux de recherche ( en % )	Points conformes		Points non conformes		Points en doute
  			en nombre	en %	en nombre	en %	en nombre	en %
  Benzo(a) pyrène	116	92,8	115	99,1	1	0,9	0	0,0
  Benzo(b+k)fluoranthène	43	34,4 %	42	97,7	1	2,3	0	0,0
  Benzo(ghi)pérylène+ indéno(123cd)pyrène	96	76,8	0	0,0	2	2,1	94	97,9
  Chloroforme	124	99,2	0	0,0	1	0,8	123	99,2
  Chrome	80	64,0	65	81,3	1	1,3	14	17,5
  Cuivre	80	64,0	59	73,8	7	8,8	14	17,5
  Mercure	119	95,2	56	47,1	11	9,2	52	43,7
  Plomb	119	95,2	118	99,2	1	0,8	0	0,0
  Zinc	80	64,0	62	77,5	7	8,8	11	13,8

  Source : agences de l'eau
  Traitements : SOeS 2012
  
  
  Les dépassements sont en grande majorité dus au HAP formée par la somme du benzo(g,h,i)pérylène et de   l’indéno(1,2,3-cd)pyrène, surtout en métropole, puis dans une moindre mesure au cuivre et au zinc. Pour ces 2 métaux toutefois, leur origine peut être naturelle. Quant au mélange HAP incriminé, la norme est très restrictive. Les dépassements liés au mercure sont plus importants dans les DOM et se concentrent en Guyane. Il est toutefois difficile d’en trouver la cause, le lien avec les activités d’orpaillage n’étant pas établi.
  
  Selon les paramètres, la part d’indétermination est importante : les HAP dans les DOM, les PBDE en métropole, en raison de performances analytiques inadaptées aux seuils fixés.
  
  

  Méthodologie : Les normes de qualité environnementales ont été définies comme des seuils que la concentration moyenne annuelle et dans certains cas la concentration maximale relevée ne doivent pas dépasser. Ces normes, définies dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive Cadre sur l'eau, portent sur 32 substances ou groupes de substances dans les cours d’eau. La limite de quantification est la concentration à partir de laquelle le laboratoire menant l’analyse peut indiquer avec certitude la concentration d’une substance. Elle est variable d’une substance à une autre et pour une même substance peut l’être entre deux laboratoires. Les analyses étant confiées à différents laboratoires, les limites de quantification ne sont donc pas homogènes sur l’ensemble du territoire. Parfois, la limite de quantification est supérieure à la norme. Il est dans ce cas impossible de savoir si la substance analysée respecte ou non la norme. Les règles d’évaluation, fixées par arrêté (du 25 janvier 2010 modifié par arrêté du 28 juillet 2010) précisent la gestion des limites de quantification. Pour agréger les résultats des différents points, il a été choisi de ne présenter que les points où des dépassements avérés de normes ont été relevés en 2010. Sur les points sans dépassement avéré, il peut subsister des doutes sur certains paramètres. Des résultats plus complets sont disponibles dans le bilan micropolluants publié en octobre 2011 portant sur la période 2007-2009. Pour la Guyane, voir également le rapport n°59830 publié par le BRGM (www.brgm.fr).

  
  
  

   

   

Sites internet

• La messagerie - année 2012

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• 2009

  Publications élaborées à l'aide de données issues du fichier Filocom : - Les occupants des logements en 2009Chiffres & statistiques n° 139 - juillet 2010- Les conditions d’occupation des logements en 2009Chiffres &...

• Données locales relatives aux installations de production d'électricité renouvelable

  Les données départementales et communales relatives aux installations de production d’électricité renouvelable sont diffusées dans le cadre de l’arrêté du 14 juin 2011 définissant la diffusion de données locales sur les énergies...

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