Déchets

Environnement
Publié le 27/09/2018
Conteneurs de tri en libre-service Trilib' à Paris
© Terra/Arnaud Bouissou
Des déchets sont générés à différentes étapes du cycle de vie des produits : au moment de l'extraction de matières premières, lors de leur fabrication et en fin de vie. Ils sont occasionnés par tous les acteurs économiques. Dans un contexte de demande croissante de biens, la prévention, la réduction des déchets, le recyclage et la réincorporation des matières premières de recyclage dans les processus de production permettent de diminuer les pressions exercées sur les ressources naturelles.
  • Bilan 2014 de la production de déchets en France

    Accroche
    Tous les deux ans, la France conformément à la réglementation européenne, présente un bilan de la production de déchets et de leurs traitements. En 2014, 324,5 millions de tonnes de déchets ont été produits, soit une baisse de 6 % par rapport à 2012. Les déchets minéraux représentent toujours près de 70 % des tonnages, les autres déchets non dangereux, 27 % ; le reste, 3 %, est constitué de déchets dangereux.
  • Entreprises du BTP : 227,5 millions de tonnes de déchets en 2014

    Accroche
    En 2014, les entreprises du bâtiment et des travaux publics (BTP) produisent 227,5 millions de tonnes de déchets. 80 % de ces déchets sont des déchets inertes produits par les chantiers de travaux publics, lesquels sont majoritairement dirigés, dès la sortie de chantier, soit vers d'autres chantiers où ils sont réutilisés, soit vers des structures de valorisation (recyclage matière, remblaiement de carrières). La proportion des déchets inertes réutilisés ou valorisés dès leur sortie de chantier est de 61 % pour l’ensemble du secteur du BTP, contre 49 % en 2008.
  • Rapport 2015 sur les mouvements transfrontaliers de déchets dans le cadre de la Convention de Bâle et du règlement (CE) n° 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil

    Accroche
    La Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et leur élimination, adoptée le 22 mars 1989, est entrée en vigueur le 5 mai 1992. Elle a été transposée en droit européen par le règlement (CE) n° 1013/2006 du 14 juin 2006 concernant les transferts de déchets qui intègre également les dispositions de la décision C (2001) 107/final du Conseil de l’Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) - (« décision de l’OCDE »).
  • La France exporte toujours plus de matières premières de recyclage : plus 75 % de 1999 à 2014

    Accroche
    Les matières premières de recyclage (MPR) – déchets recyclés de métaux ferreux, non ferreux, de papiers-cartons, plastiques… – permettent d’économiser des ressources, en substitution de matières vierges. Alors que les importations sont restées stables en quantité depuis 1999, les exportations ont considérablement augmenté. Le solde des échanges français a été multiplié par 8 en 15 ans, pour atteindre 2,8 milliards d’euros (Md€) en 2014, soit l’équivalent de la valeur de la production agricole, ou des services financiers.
  • Recyclage et réemploi, une économie de ressources naturelles

    Accroche
    L’élévation du niveau de vie a entraîné un doublement des achats de biens manufacturés par les ménages depuis trente ans. Face à l’utilisation croissante des ressources naturelles et leur raréfaction, le recyclage et le réemploi deviennent des enjeux importants. Les consommateurs montrent un intérêt croissant pour les achats de biens d’occasion, les produits revendus par les organismes humanitaires et les réseaux spécialisés. Le recyclage se développe nettement, il concerne 60 % du total des déchets et un tiers de ceux provenant de produits manufacturés. Cependant de plus en plus de produits à recycler sont exportés et tous les matériaux ne présentent pas les mêmes capacités de recyclage.
  • Lexique à l'usage des acteurs de la gestion des déchets

    Accroche
    Le présent lexique précise les termes introduits par la nouvelle législation à la suite de la Directive cadre sur les déchets. Il s’adresse aux acteurs de la gestion des déchets (prestataires, collectivités, associations…), ainsi qu’à tous ceux qui s’intéressent de près ou de loin aux politiques de gestion des déchets. Il a vocation à leur donner des références communes facilitant la compréhension et les échanges. Il est le fruit d’une collaboration entre le Ministère du développement durable et l’Ademe.
    Il est organisé autour de trois axes que sont la typologie des déchets, leurs modes de traitements et l’évaluation de la performance du système de gestion des déchets. Il est structuré en fiches thématiques contenant de nombreux exemples et contre exemples illustrant les définitions présentées.