Émissions et concentrations de polluants dans l’air en Europe entre 2000 et 2019

Les émissions d’une vingtaine de polluants sont estimées au niveau européen dans le cadre de la Convention relative à la pollution atmosphérique transfrontalière à longue distance, parmi lesquels : les oxydes de soufre (SO_x), les NO_x, les composés organiques volatils non méthaniques (COVNM), le monoxyde de carbone (CO), l’ammoniac (NH₃) ainsi que les PM₁₀ et les particules de diamètre inférieur à 2,5 µm (PM_2,5).

Parmi ces polluants, les SO_x sont ceux qui ont enregistré la plus grande baisse d’émissions sur la période 2000-2019 (- 81 %). Cette réduction est due à différentes mesures dont certaines mises en place depuis 1990 :
- utilisation de combustibles à faible teneur en soufre dans les secteurs d’activités liés à l’énergie ;
- désulfuration des gaz de combustion dans les installations industrielles ;
- mise en œuvre de directives européennes pour limiter la teneur en soufre de certains combustibles liquides.

Les émissions des trois polluants principalement responsables de la formation d’ozone troposphérique ont également bien diminué sur la période 2000-2019 : - 48 % pour le CO, - 46 % pour les NO_x et - 40 % pour les COVNM. À l’inverse, les émissions de NH₃ ont peu baissé (- 12 %), avec une diminution de 2000 à 2009 et des évolutions variables ensuite.

Les émissions des particules PM₁₀ et PM_2,5 diminuent respectivement de 32 % et 36 % sur cette même période.

En 2019, pour chacun de ces polluants, le premier secteur d’activité responsable des émissions est : le transport routier pour les NO_x, la production et la distribution d’énergie pour les SO_x, l’agriculture pour le NH₃, les procédés industriels et l’utilisation de solvants pour les COVNM, le résidentiel-tertiaire pour le CO et les PM.

La législation européenne impose des objectifs aux États membres pour les rejets dans l’air de certains polluants, notamment la directive 2001/81/CE dite « NEC ». Ce texte fixe des plafonds d’émission pour quatre polluants (SO₂, NO_x, COVNM, NH₃) pour chaque pays, à respecter à partir de 2010. La directive européenne 2016/2284 de 2016 abrogeant la directive NEC, fixe par ailleurs des objectifs de réduction d’émission pour ces polluants, ainsi que pour les PM_2,5, à horizon 2020 et 2030.

La situation européenne s’améliore progressivement. En 2010, date d’entrée en vigueur des plafonds d’émission, douze pays étaient en dépassement pour les NO_x (dont la France), sept pour le NH₃ et six pour les COVNM (dont la France). En 2019 (dernière année disponible au niveau européen), quatre présentent des dépassements : la Croatie, l’Espagne, l’Irlande et la Tchéquie pour le NH₃ uniquement.

Tous les pays de l’UE27 respectent leurs objectifs depuis 2017 pour les NO_x et depuis 2015 pour les COVNM. Pour le SO₂, les pays ont toujours respecté leurs objectifs d’émissions.

Sur la base des projections d’émission rapportées en 2020 par les États membres, les NO_x, le NH₃ et les PM_2,5 sont les polluants pour lesquels les réductions d’émission les plus importantes restent à fournir pour atteindre les objectifs fixés pour 2020 par la directive européenne 2016/2284. Cinq pays devront ainsi encore baisser leurs émissions de NO_x de moins de 10 % par rapport à 2019 et deux pays de plus de 10 %. Pour le NH₃, deux États membres devront baisser leurs émissions de plus de 10 % par rapport à 2019 et 11 pays de moins de 10 %. Pour les PM_2,5, deux pays devront réduire leurs émissions de plus de 10 % et deux entre 0 et 10 %. Sur la base des données de l’année 2019, la France a déjà atteint l’ensemble de ses objectifs de réduction pour 2020.

Au niveau européen, deux directives (2004/107/CE et 2008/50/CE) assurent un cadre commun pour l’évaluation et la gestion de la qualité de l’air, ainsi que pour l’information du public. Elles fixent également des niveaux de concentrations dans l’air pour 12 substances polluantes dans le but d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine.

Au regard des seuils réglementaires européens en vigueur pour la protection de la santé, les polluants les plus problématiques en Europe sont les PM₁₀, le NO₂ et l’O₃.