État et collectivités locales

Environnement
Publié le 01/10/2018
Bassins filtrants du parc du Chemin-de-l'Ile
© Terra/Sylvain Giguet
L’Etat et les collectivités locales interviennent à plusieurs titres dans la protection de l’environnement : leviers réglementaires, fiscaux, subventions, activités marchandes ou non de protection de l’environnement (notamment dans les déchets ou l’eau), activités de contrôles ou de mesures.
  • Services d’eau et d’assainissement : une inflexion des tendances ?

    Accroche
    Baisse de la consommation domestique d’eau, augmentation de la gestion en régie, réduction des écarts de prix entre régie et délégation : telles sont les principales inflexions de tendance observées dans les services d’eau et d’assainissement entre 2004 et 2008. La progression de l’intercommunalité, la hausse du prix de l’eau liée au poids croissant de l’assainissement, la baisse du taux de perte d’eau et le développement des services publics d’assainissement non collectif (SPANC) se confirment.
  • Les transports et leur impact sur l'environnement : comparaisons européennes

    Accroche
    En Europe, le volume des marchandises transportées est en forte croissance. La demande de fret routier n’est pas toujours liée à l’activité économique du pays mais reste fortement corrélée avec la croissance économique. Elle a beaucoup augmenté dans les économies des nouveaux États membres. Tant le transport de voyageurs que la consommation finale d’énergie des transports sont découplés de l’évolution du produit intérieur brut (PIB). Indispensables à nos modes de vie et à notre économie, les transports génèrent toutefois des nuisances environnementales et sanitaires. Ils sont les premiers émetteurs de gaz à effet de serre en France et les deuxièmes dans l’Europe des Vingt-Cinq. Les émissions atmosphériques de polluants des transports sont toutefois en baisse en Europe. Cette diminution hors gaz à effet de serre est particulièrement élevée pour les transports routiers. Globalement les performances environnementales de la France sont proches de la moyenne de l’Europe des Quinze.
  • Les services publics de l'assainissement en 2004

    Accroche
    Globalement, 95% de la population française dispose d’un traitement de ses eaux usées en 2004 tandis que pour les 5% restant elles sont rejetées directement dans la nature. En effet, 79% des logements français sont raccordés à une station d’épuration et 16% disposent d’un assainissement autonome. Mais 2,4% ont leurs effluents collectés sans être dirigés vers une station d’épuration et 2,4% n’ont ni réseau de collecte, ni assainissement individuel.
  • Les impacts du réseau routier sur l’environnement

    Accroche
    Les routes ont des impacts sur l’environnement amplifiés par la circulation des véhicules qui les empruntent. La construction et l'entretien des routes absorbent la moitié de la production nationale annuelle de granulats. Un tiers des déchets routiers, essentiellement inerte, est mis en décharge. La circulation mais aussi les travaux routiers contribuent aux émissions nationales de CO2. Le réseau routier provoque une fragmentation des écosystèmes : les liaisons routières principales divisent par deux et demie la taille moyenne des zones d’intérêts écologiques.

Données et publications