Pollution de l'air

Avec la mise en œuvre depuis plusieurs années de stratégies et plans d’action dans différents secteurs d’activité, les rejets de polluants se réduisent et la qualité de l’air s’améliore. Même si les concentrations dans l’air de la majorité des polluants baissent, les normes réglementaires de qualité de l’air fixées pour la protection de la santé humaine ne sont pas respectées dans certaines zones, en particulier pour le dioxyde d’azote (NO2), les particules de diamètre inférieur ou égal à 10 μm (PM10) et l’ozone (O3).

Le bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2023 confirme que la qualité de l’air s’améliore en lien avec la réduction des émissions de polluants. Ces progrès font suite à la mise en œuvre depuis plusieurs années de stratégies et plans d’action dans différents secteurs d’activité. Toutefois, même si les teneurs en polluants dans l’air baissent, des dépassements de normes réglementaires de qualité de l’air pour la protection de la santé persistent dans certaines zones. Pour le dioxyde d’azote (NO2) et les particules de diamètre inférieur ou égal à 10 μm, ces normes réglementaires (qui doivent être respectées impérativement) ont respectivement été dépassées dans trois et deux agglomérations en 2023. Pour le NO2, l’ampleur de ces dépassements et le nombre de personnes exposées ont drastiquement diminué depuis 2018 à Paris et Lyon, seules agglomérations régulièrement confrontées à des dépassements.

Ce document présente les résultats des simulations réalisées par le service des données et études statistiques (SDES) pour estimer comment se situe la France par rapport aux dernières valeurs guides de qualité de l’air extérieur de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), publiées en septembre 2021 pour six polluants. La situation de la France par rapport aux normes réglementaires en vigueur ainsi que par rapport à celles envisagées pour 2030 dans le cadre de la révision des directives européennes est également présentée.

La pollution de l’air se caractérise par la présence dans l’atmosphère de gaz et de particules ayant des effets néfastes sur la santé humaine et sur l’environnement. Ces substances peuvent être rejetées directement dans l’air par les activités humaines (transports, industrie, chauffage résidentiel…), ainsi que par des phénomènes naturels (éruptions volcaniques, embruns marins, brumes de sable…). Les quantités de polluants rejetés directement dans l’atmosphère par les activités humaines ont baissé sur la période 2000-2023 pour la majorité des polluants réglementés au niveau international ou européen. Ces progrès font suite à la mise en œuvre depuis plusieurs années de stratégies et plans d’action dans différents secteurs d’activité. Sont présentés dans cet article les rejets (ou émissions) de quelques polluants : ceux dont les concentrations dans l’air sont réglementées au niveau européen ou ceux qui peuvent avoir une influence sur les concentrations de polluants réglementés.

Les niveaux de polluants dans l’air, ou concentrations, caractérisent la qualité de l’air que l’on respire. Sur la période 2000-2023, les concentrations moyennes annuelles de plusieurs polluants réglementés (particules de diamètre inférieur ou égal à 10 µm – PM10 et inférieur ou égal à 2,5 µm - PM2,5, dioxyde d’azote – NO2, dioxyde de soufre et monoxyde de carbone) ont diminué. Inversement, celles en ozone ont augmenté. Malgré les progrès observés, des dépassements des normes réglementaires de qualité de l’air pour la protection de la santé persistent dans certaines zones.

En 2022, 7,6 milliards d’euros ont été consacrés à la protection de l’air extérieur en France, une dépense en hausse de 0,9 % seulement par rapport à l’année précédente, alors qu’entre 2021 et 2022 le PIB augmente de 5,9 %. Cette faible augmentation s’explique notamment par la baisse des ventes de voitures hybrides rechargeables. La part consacrée à la surveillance et à la mesure des émissions de polluants dans l’atmosphère reste marginale (4 %). Les entreprises contribuent pour 54 % au financement de la dépense, devant les administrations publiques (26 %) et les ménages (20 %).

Sur la période 2000-2022, les émissions européennes de plusieurs polluants ont baissé. En 2022, seize États membre de l’Union européenne respectent l’ensemble de leurs plafonds d’émission fixés pour 2020 pour les cinq polluants concernés. La législation européenne fixe également des normes de qualité de l’air pour la protection de la santé pour certains polluants atmosphériques. En 2022, celles pour les particules de diamètre inférieur ou égal à 10 µm (PM10) et pour le dioxyde d’azote (NO2), qui sont à respecter impérativement, sont dépassées dans huit États membres. Pour l’O3, la norme réglementaire est à respecter dans la mesure du possible et seize États membres sont concernés par des dépassements de cette celle-ci en moyenne sur la période 2020-2022.

En France, l’ozone est le seul polluant atmosphérique dont les teneurs moyennes annuelles ont augmenté au cours des deux dernières décennies. Ce constat est d'autant plus préoccupant que les niveaux de concentrations mesurés sont suffisants pour affecter la santé, la végétation et le rendement des cultures. L’ozone résulte de réactions complexes entre des polluants déjà présents dans l’atmosphère sous l’action des rayonnements ultraviolets. La réduction des rejets de ces polluants, résultat des stratégies et plans d’action mis en œuvre depuis plusieurs années, a toutefois permis de diminuer l’intensité des pics d’ozone sur une partie du territoire malgré des conditions météorologiques peu favorables.

Bien que non réglementés dans l’air extérieur, les résidus de pesticides sont recherchés depuis le début des années 2000 par certaines associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (Aasqa), en collaboration avec le Laboratoire central de surveillance de la qualité de l’air (LCSQA). Ce suivi s’étend désormais à la plupart des régions. Une campagne exploratoire de mesure s’est déroulée au niveau national de juin 2018 à juin 2019 sur 50 sites. Les résultats de cette première évaluation harmonisée montrent que seulement neuf substances sont fréquemment quantifiées sur les 75 recherchées et confirment la présence des pesticides aussi bien en milieu urbain que rural, généralement au cours des périodes de traitements connues.

La pollution de l’air par les particules est une problématique sanitaire majeure. La caractérisation de la composition chimique de celles-ci permet de mieux comprendre leurs origines et ainsi de mieux orienter les actions visant à réduire la pollution par les particules. Les observatoires français de mesure et d’évaluation en zone rurale de la pollution atmosphérique à longue distance (MERA) et de caractérisation chimique des particules (CARA) y contribuent depuis plusieurs années. Leurs travaux mettent notamment en évidence une baisse globale des concentrations en nitrate, ammonium et sulfate non marin dans les particules de diamètre inférieur à 2,5 µm (PM2,5) sur la période 2011-2019. En revanche, la concentration en matière organique, espèce majoritaire au sein de ces particules, ne suit pas de tendance globale. Grâce à des progrès métrologiques, la composition chimique des particules peut aujourd’hui être suivie en temps quasi réel.

La pollution de l’air par les particules est un enjeu sanitaire important. Les nombreuses sources d’émission et les mécanismes complexes de formation de ces polluants compliquent la lutte contre cette forme de pollution. Malgré une baisse des concentrations de particules, certaines zones du territoire français ne respectent pas les normes sanitaires fixées pour ces polluants et des épisodes de pollution surviennent chaque année. La connaissance sur l’origine des particules progresse, afin notamment de mieux cibler les actions.

Les inventaires d’émissions au format AEA (Air Émissions Accounts), auparavant dénommé inventaire NAMEA-AIR, répertorient les émissions annuelles de gaz à effet de serre (GES) et de polluants atmosphériques de la France. Ce format d’inventaire répartit les émissions annuelles de la France en 64 branches d’activités économiques. Il identifie également une catégorie spécifique « émissions directes des ménages » : ce niveau de détail est sa principale spécificité. Conçu dans un cadre conceptuel identique à celui des comptes nationaux, il permet de rapprocher les données d’émissions avec des agrégats économiques. L’inventaire AEA peut ainsi être utilisé pour analyser l’impact environnemental des activités économiques. Il se différencie des inventaires officiels en excluant, pour les transports, les émissions des déplacements des étrangers en France et en incluant celles des Français à l’étranger. Les données couvrent la France métropolitaine, les DROM et Saint-Martin, depuis 2008.