Aller au menu principal Aller à la recherche Aller au contenu principal
  • Changement climatique
    • Chiffres clés du climat
    • Émissions nationales de gaz à effet de serre
    • Émissions mondiales de gaz à effet de serre
    • Empreinte carbone
    • Climat et société
  • Énergie
    • Bilan et chiffres clés de l’énergie
    • Consommation d'énergie
      • Consommation d'énergie des ménages
      • Consommation d'énergie des secteurs économiques
    • La rénovation énergétique
    • Les différentes énergies
      • L'électricité
      • La chaleur
      • Les énergies renouvelables
      • Les produits pétroliers
      • Le gaz naturel
      • L'hydrogène
      • Le charbon
    • Prix de l’énergie
    • Données régionales et locales
    • Conjoncture de l’énergie
  • Environnement
    • Bilan et chiffres clés de l'environnement
    • Biodiversité
      • Connaissance de la biodiversité
      • Milieux humides
      • Mesures de protection
    • Économie verte
      • Activités et emplois
      • Formations environnementales
      • Dépenses de protection de l'environnement
      • Taxes et subventions environnementales
    • Risques et santé
      • Inondations
      • Autres risques naturels
      • Santé et environnement
    • Matières, déchets et économie circulaire
      • Matières mobilisées par l'économie française
      • Déchets
      • Économie circulaire
    • Pollution de l'air
      • Air extérieur
    • Eau
      • Ressource en eau
      • Pollution de l'eau
      • Gestion de l'eau et assainissement
    • Agriculture et forêt
      • Agriculture et environnement
      • Ressource et économie forestières
    • Sols et usages des sols
      • Sols et sous-sols
      • Occupation du sol
    • Territoires et activités économiques
      • Tourisme et environnement
      • Mer et littoral
    • Société et environnement
      • Opinions et perceptions
      • Modes de vie et pratiques environnementales
    • Développement durable
  • Logement
    • Bilan et chiffres clés du logement
    • La construction neuve
    • Les synthèses conjoncturelles
    • Le parc de logements
      • Caractéristiques du parc immobilier résidentiel
      • Occupation et propriété des logements
    • Loyers et marchés immobiliers
      • Les loyers et charges
      • Les marchés immobiliers
    • Les logements sociaux
    • Les conditions de logement
    • Les entreprises du BTP
    • La rénovation énergétique
  • Transports
    • Bilan et chiffres clés du transport
    • Conjoncture des transports
    • Transports de marchandises
      • Tous modes de transport de marchandises
      • Transport routier de marchandises
      • Transport ferroviaire de marchandises
      • Transport maritime de marchandises
      • Messagerie
    • Mobilité et transports de voyageurs
      • Mobilité des personnes
      • Transport de voyageurs selon les modes
    • Véhicules : immatriculations, parc et circulation
      • Immatriculation des véhicules routiers
      • Parc et circulation des véhicules routiers
    • Logistique
    • Entreprises du secteur des transports
    • L’emploi dans les transports
      • Emploi et marché du travail dans les transports
      • Transport routier de marchandises (TRM social)
      • Transport routier de voyageurs
  • Accueil
  • Enquêtes
  • Données
    • Jeux de données
    • Datavisualisations
    • Cartographie interactive
    • Données d'occupation des sols
  • Agenda des parutions
  • Toutes les actualités
  • Qui sommes-nous ?
Données et études statistiques - Aller vers l'accueil
Données et études statistiques - Aller vers l'accueil Données et études statistiques - Aller vers l'accueil
  • Accueil
  • Recherche

Rappel de la recherche

  • Mots-clés : dispositif fiscalX
Tout supprimer

Mots-clés

Affiner les résultats

Résultats de recherche : 139

Date : Décroissant

Date croissante Date croissante Date décroissante Date décroisssante

Pertinence : Décroissant

Pertinence croissante Pertinence décroisssante
  • Exploitation de données de l'enquête suivi de la demande touristique

    Objet du traitement de données Finalités L’élaboration du rapportage annuel sur le tourisme de nature dans le cadre du règlement (UE) n°691/2011, modifié par le règlement (UE) 2024/3024, relatif aux comptes économiques européens de l’environnement. Base légale Ce traitement relève de l'exercice de...
    Page
    29/08/2025
  • Maritime: transport de marchandises

    Description

    Les données mises à disposition concernent le trafic maritime annuel de marchandises (en tonnes et en nombre de conteneurs EVP), détaillé par type de marchandises. Elles sont issues des déclarations des autorités portuaires.

    Transports
    Données
    11/07/2025
  • Image
    ©

    Dépenses de protection de l'environnement

    Accroche

    De nombreuses actions sont mises en œuvre par l'ensemble des agents économiques (administration, entreprises, ménages) pour réparer les dégradations de l'environnement ou pour prévenir les dommages environnementaux potentiels. Les moyens financiers affectés aux dépenses en lien avec l'environnement concernent la protection de l'environnement et la gestion durable des ressources naturelles.

    Thème
    Environnement
    Dossier
    21/05/2025
  • ©
    Derniers résultats

    Panorama des dispositifs de protection des espaces naturels terrestres et marins en France au 1er janvier 2025

    Accroche

    La mise en place de dispositifs de protection des espaces naturels constitue une réponse pour lutter contre l’érosion de la biodiversité. En France, de nombreux dispositifs coexistent, chacun étant adapté aux enjeux et au contexte local. Ils peuvent être répartis selon cinq grandes catégories : les protections réglementaires, les protections contractuelles, les outils avec maîtrise foncière, les labellisations au titre de conventions et d’engagements européens ou internationaux et enfin le...

    Thème
    Environnement
    Article
    20/05/2025
  • Image
    ©

    Taxes et subventions environnementales

    Accroche

    La fiscalité et les aides publiques environnementales, de types subventions ou transferts similaires, sont une solution alternative aux instruments réglementaires. Elles visent à inciter les agents économiques (ménages, entreprises, associations, collectivités territoriales) à adopter des comportements plus respectueux de l’environnement, en modifiant les prix ou les coûts des activités économiques en fonction d’objectifs environnementaux.

    Thème
    Environnement
    Dossier
    06/05/2025
  • ASP : exploitation de données relatives aux aides à l'acquisition de véhicules peu polluants auprès de l'Agence de Services de Paiement

    Objet du traitement de données Finalités L’objet du traitement est de : quantifier les aides à l’achat et à la location longue durée mobilisées pour l’acquisition de véhicules neufs ou d’occasion pour décrire plus précisément le marché automobile ; apparier les données de l’ASP avec le répertoire...
    Page
    18/04/2025
  • Listes de diffusion : exploitation de données pour l'organisation d'événements ou l'envoi d'informations par les services du CGDD

    Objet du traitement de données Finalités Le traitement a pour objectif l’alimentation et l’exploitation des fichiers de contact pour : la gestion d’évènements organisés par le CGDD : diffusion d’informations sur les événements à venir ou passés, gestion des invitations et des inscriptions à ces...
    Page
    18/04/2025
  • ©
    Derniers résultats

    Consommation d'énergie par usage du résidentiel

    Accroche

    Des données sur la consommation d'énergie dans les logements depuis 1990 sont mises à disposition par le SDES. Ces données, cohérentes avec les statistiques de consommation résidentielle du bilan de l'énergie, permettent de caractériser la consommation du secteur résidentiel par usage (chauffage, eau chaude...). La composition du parc de résidences principales (et du flux de résidences principales neuves) est également décrite depuis 2016. Dernières données disponibles : année 2023. Mise à jour...

    Thème
    Énergie
    Article
    25/03/2025
  • ©
    Derniers résultats

    Tableau de suivi de la rénovation énergétique dans le secteur résidentiel

    Accroche

    Ce tableau de suivi de la rénovation énergétique poursuit deux objectifs. Il fournit des données de cadrage sur la consommation d’énergie du parc de logements : consommation d'énergie finale, bouquet d'énergies de chauffage, émissions de CO2, distribution par classe de consommation énergétique (DPE). Il met également à disposition des données statistiques sur le recours aux principales aides à la rénovation dans le secteur résidentiel (MaPrimeRénov', Certificat d'économie d'énergie (CEE), Crédit...

    Thème
    Énergie
    Article
    21/03/2025
  • ©
    Derniers résultats

    Données 2024 sur les immatriculations des véhicules

    Accroche

    En 2024, 1,755 million de voitures particulières neuves ont été immatriculées en France et 5,485 millions de voitures particulières d’occasion ont été vendues. Le SDES met à disposition des statistiques sur le nombre de véhicules immatriculés en France, neufs ou d’occasion, selon leur genre (voitures, poids lourds, véhicules utilitaires légers…) et leur motorisation. Ces données couvrent le territoire national, métropole et DOM. Des tableaux synthétiques au niveau national, régional et...

    Thème
    Transports
    Article
    27/02/2025
  • Afficher plus

Principales références

Chiffres clés de l'énergie - Édition 2024
Bilan énergétique de la France pour 2023
Chiffres clés des transports - Édition 2025
Bilan annuel des transports en 2023
Rapport du compte du logement 2023
Bilan environnemental de la France - Édition 2024
- Aller vers l'accueil - Aller vers l'accueil

Plan du site

  • Changement climatique
  • Actualités
  • Énergie
  • Agenda des parutions
  • Environnement
  • Espace documentaire
  • Logement
  • L'information statistique
  • Transports
  • Tous les concepts
  • Enquêtes
  • Mentions légales
  • Jeux de données
  • Données personnelles
  • Datavisualisations
  • Accessibilité
  • Qui sommes-nous ?
  • Contact
  • Gestion des cookies
Être informé(e) des parutions S'inscrire
Facebook Twitter Linkedin
Gouvernement.fr Legifrance.gouv.fr Service-public.fr Data.gouv.fr