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Résultats de recherche : 64

Date : Décroissant

Date croissante Date croissante Date décroissante Date décroisssante

Pertinence : Croissant

Pertinence croissante Pertinence décroisssante
  • Infographie « Quelle est l’offre de taxis et VTC en France en 2023 ? »

    Description
    Infographie sur l’offre de taxis et VTC en France en 2023 : 56000 VTC, 63000 taxis, répartition, motorisation, vignettes Crit’Air, et part des nouveaux chauffeurs en 2024 (38500 cartes, dont 77 % VTC, 23 % taxis).
    PDF (358.78 Ko)
    Thème
    Transports
    Écrit le
    26/05/2025
  • Les taxis et VTC en 2021 - Rapport de l'Observatoire national des transports publics particuliers de personnes

    PDF (2.31 Mo)
    Thème
    Transports
    Écrit le
    04/07/2023
  • L’évolution des taxes et redevances liées à l’environnement depuis 1995

    PDF (131.81 Ko)
    Thème
    Environnement
    Écrit le
    02/10/2018
  • Image
    ©

    Taxes et subventions environnementales

    Accroche

    La fiscalité et les aides publiques environnementales, de types subventions ou transferts similaires, sont une solution alternative aux instruments réglementaires. Elles visent à inciter les agents économiques (ménages, entreprises, associations, collectivités territoriales) à adopter des comportements plus respectueux de l’environnement, en modifiant les prix ou les coûts des activités économiques en fonction d’objectifs environnementaux.

    Thème
    Environnement
    Dossier
    06/05/2025
  • Image
    ©

    Dépenses de protection de l'environnement

    Accroche

    De nombreuses actions sont mises en œuvre par l'ensemble des agents économiques (administration, entreprises, ménages) pour réparer les dégradations de l'environnement ou pour prévenir les dommages environnementaux potentiels. Les moyens financiers affectés aux dépenses en lien avec l'environnement concernent la protection de l'environnement et la gestion durable des ressources naturelles.

    Thème
    Environnement
    Dossier
    21/05/2025
  • Estimation de l’usage des taxis parisiens à partir des données des contrôles techniques

    Date de déclaration : 18/02/2019 Objet du traitement de données Finalités Calculs des kilométrages annuels parcourus par les taxis parisiens déclinés par motorisation de véhicule, âge du véhicule, émissions de CO2. Base légale Article 6 (1) e du RGPD (règlement général sur la protection des données)...
    Page
    21/01/2021
  • Exploitation de données des plateformes Taxis et VTC produites par les opérateurs de mise en relation

    Objet du traitement de données Ce traitement concerne l’exploitation de données des plateformes Taxis et VTC (voitures de transport avec chauffeur) produites par les opérateurs de mise en relation (centrales de réservation). La collecte des données des plateformes Taxis/VTC est régie par l’article R...
    Page
    27/10/2022
  • Exploitation de données relatives aux cartes professionnelles de chauffeurs T3P (transport public particulier de personnes)

    Objet du traitement de données Ce traitement concerne l’exploitation de données relatives aux cartes professionnelles des chauffeurs de taxis, VTC (voitures de transport avec chauffeur), et VMDTR (véhicules motorisés à deux ou trois roues) produites par IN Groupe (ex-Imprimerie Nationale) pour le...
    Page
    09/07/2021
  • Exploitation de données relatives aux examens d’accès aux professions du T3P organisés par les chambres des métiers et de l’artisanat (CMA)

    Objet du traitement de données Finalités Exploitation statistique : le SDES est mandaté par la DGITM au titre de l’Observatoire national du transport public particulier de personnes (ONT3P) afin de produire des indicateurs statistiques sur les taux de réussite aux examens du T3P ainsi que les durées...
    Page
    09/07/2021
  • Fichier des logements à la commune (FILOCOM )

    Objet du traitement de données Finalités Ce traitement a pour finalité de constituer une base annuelle exhaustive de données statistiques sur les logements et les caractéristiques de leurs occupants permettant l’étude en panel de l’occupation des logements et des comportements démographiques...
    Page
    09/07/2021
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Principales références

Chiffres clés de l'énergie - Édition 2024
Bilan énergétique de la France pour 2023
Chiffres clés des transports - Édition 2025
Bilan annuel des transports en 2023
Rapport du compte du logement 2023
Bilan environnemental de la France - Édition 2024
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