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Dans la continuité des années antérieures, l’édition 2014 des « Chiffres clés du climat » s’inscrit dans le contexte de la 19e conférence des parties sur les changements climatiques (COP19) qui se tient à Varsovie du 11 au 22 novembre 2013. Cette dernière version a été revue par rapport à l’édition 2013. En particulier, les données et illustrations issues du volume 1 du 5e rapport du Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (Giec), sorti en septembre 2013, ont remplacé...

Le produit des taxes environnementales s’est élevé en France à 40,5 milliards d’euros en 2012. Ces recettes fiscales sont perçues en très grande partie par l’État et les collectivités locales. Le montant des recettes fiscales environnementales représente 2 % du produit intérieur brut (PIB) et 4,4 % de l’ensemble des prélèvements obligatoires. En 2011, la France se situait au 24e rang des pays de l’Union européenne (UE) au regard de la part des recettes fiscales environnementales dans le PIB.

Interrogés à six ans d’intervalle sur leur sentiment d’exposition aux risques environnementaux, les Français semblent moins inquiets en 2013 qu’ils ne l’étaient en 2007. S’ils expriment une forte préoccupation à l’égard des risques induits par la pollution atmosphérique, une grande majorité des personnes exposées à des risques industriels ou d’inondation ignorent ou minimisent ces problèmes. Seuls 10 % des Français exposés à ces risques déclarent par ailleurs connaître précisément les...

Le service de l’observation et des statistiques (SOeS), au Commissariat général au développement durable (CGDD) du ministère de l’Écologie, du Développement durable et de l’Énergie (Medde) a souhaité rassembler dans un seul document l’ensemble des données sur les énergies renouvelables afin de les mettre à disposition d’un large public. Les quatre parties de ce document permettent ainsi de situer les énergies renouvelables dans le « bouquet énergétique » de la France, de présenter les...

Dans la continuité des années antérieures, l’édition 2015 des " Chiffres clés du climat " s’inscrit dans le contexte de la 20e conférence des parties sur les changements climatiques (COP 20) qui se tient à Lima du 1er au 12 décembre 2014. Cette dernière version a été actualisée et enrichie par rapport à l’édition 2014. Ainsi, les données européennes concernent désormais 28 États membres pour tenir compte de l’intégration de la Croatie dans l’UE le 1er juillet 2013. De plus, l’analyse de l...

La publication annuelle des « Chiffres clés de l’énergie », par le service de l’observation et des statistiques, vise à mettre à disposition d’un large public les éléments clés des questions énergétiques en France et dans le monde. En prenant du recul dans le temps, autant que les données le permettent, tableaux et graphiques montrent les principales évolutions à l’œuvre, et s’efforcent de fournir des éléments utiles, notamment après l’adoption du projet de loi relatif à la transition...

En 2013, les ménages, les entreprises privées et les administrations publiques ont dépensé 47,2 milliards d’euros (Md€) pour la protection de l’environnement, soit 1,8 % de plus qu’en 2012. Globalement, sur la période 2000-2013, cette dépense a augmenté plus rapidement que le produit intérieur brut (PIB) : + 4 % en moyenne annuelle pour la dépense de protection de l’environnement contre + 2,8 % pour le PIB. En lien avec les préoccupations environnementales croissantes de la société, l’action...

La publication annuelle des « Chiffres clés de l’énergie » vise à mettre à disposition d’un large public les éléments clés des questions énergétiques en France et dans le monde. En prenant du recul dans le temps, autant que les données le permettent, tableaux et graphiques montrent les principales évolutions à l’œuvre, et s’efforcent de fournir des éléments utiles, notamment après la promulgation de la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte, le 17 août 2015.

En 2014, la croissance de la dépense totale en logement poursuit le fléchissement amorcé en 2012 : elle progresse de 0,3 % après + 1,8 % en 2013. Cette décélération devrait persister en 2015, la dépense en logement baisserait légèrement de 0,1 %. Ce tassement résulte de deux effets qui se cumulent. D’une part, les dépenses courantes ralentissent (+ 1,9 % en 2014 après + 2,7 % en 2013) en raison de la croissance très modérée des loyers, et, d’autre part, l’investissement subit une diminution...

La Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et leur élimination adoptée le 22 mars 1989 est entrée en vigueur le 5 mai 1992. Elle a été transposée en droit européen par le règlement (CE) n° 1013/2006 du 14 juin 2006 concernant les transferts de déchets qui intègre également les dispositions de la décision C(2001)107/final du Conseil de l’OCDE (« décision de l’OCDE »).