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Après avoir connu un recul en 2009 et 2010, la question du changement climatique a retrouvé en 2012 sa première place dans la hiérarchie des préoccupations environnementales des Français. Soucieux de faire des économies d’énergie dans leur logement, du fait d’un contexte économique difficile, ils se montrent toutefois moins enclins que précédemment à mettre en œuvre des pratiques environnementales. Considérant que c’est d’abord aux pouvoirs publics d’agir en faveur de l’environnement, ils n’en...

Le produit des taxes environnementales s’est élevé en France à 36 milliards d’euros en 2010. Ces recettes fiscales sont perçues en très grande partie par l’État et les collectivités locales. Le montant des recettes fiscales environnementales représente 1,9 % du produit intérieur brut (PIB) et 4,4 % de l’ensemble des prélèvements obligatoires. La France se situe au 25e rang des pays de l’Union européenne (UE) au regard de la part des recettes fiscales environnementales dans le PIB.

Le produit des taxes environnementales s’est élevé en France à 40,5 milliards d’euros en 2012. Ces recettes fiscales sont perçues en très grande partie par l’État et les collectivités locales. Le montant des recettes fiscales environnementales représente 2 % du produit intérieur brut (PIB) et 4,4 % de l’ensemble des prélèvements obligatoires. En 2011, la France se situait au 24e rang des pays de l’Union européenne (UE) au regard de la part des recettes fiscales environnementales dans le PIB.

Ce document s’appuie sur un rapport rédigé par la société In Numeri et remis au Commissariat général au développement durable (CGDD) en mars 2012. L’étude menée par In Numeri avait pour objet la définition de méthodes permettant de répartir le montant des taxes environnementales selon les activités économiques à l’origine des versements. Les calculs effectués ont exigé préalablement de dresser une liste précise de taxes environnementales selon les critères retenus par Eurostat. C’est cet aspect...

Les recettes de la fiscalité environnementale en France se sont élevées à 41 milliards d’euros en 2008. Cela représente 2 % du PIB et 5 % de l’ensemble des prélèvements obligatoires. Ces niveaux étaient proches de la moyenne de l’Union européenne.

Les ménages prennent en compte de plus en plus l’environnement dans leurs pratiques quotidiennes. Cependant, le degré d’adoption des pratiques environnementales varie suivant qu’elles s’appliquent aux déplacements, au logement ou aux achats. L’attention à certains critères environnementaux (label écologique, distance parcourue pour le transport des produits) dans les décisions d’achat progresse, mais la dépendance automobile demeure forte pour les déplacements quotidiens (travail, études,...

Depuis la création d’un ministère chargé de cette question au début des années 1970, la protection de l’environnement s’est progressivement imposée dans l’espace public. Partant de ce constat, plusieurs questions se posent : dans quelle mesure la société française a-t-elle changé son rapport à l’environnement ? Comment cela s’est-il traduit concrètement ? La préoccupation des Français à l’égard de l’environnement influe-t-elle sur leurs actes quotidiens ? Parallèlement à la mise en œuvre de...